Assurance pour conducteur occasionnel
Sommaire
Vous avez l’intention de prêter votre voiture ponctuellement à un autre automobiliste ? Pour que le conducteur emprunteur, et vous, soyez bien couverts en cas de sinistre, vérifiez que vous avez souscrit les bonnes garanties dans votre contrat.
Qu'est-ce qu'un conducteur occasionnel ?
Un conducteur occasionnel est, comme son nom l’indique, un automobiliste qui conduit votre véhicule de manière occasionnelle et ponctuelle.
Ce n’est donc ni le conducteur principal (le titulaire du contrat et généralement le propriétaire du véhicule), qui conduit le véhicule le plus souvent, ni même un conducteur secondaire, c’est-à-dire un automobiliste qui conduit régulièrement le véhicule.
Un conducteur occasionnel peut être un proche : un enfant, un parent, voire un ami, ou même un collègue ou un voisin.
Pour qu’il puisse conduire votre voiture sans risque en matière d’assurance auto, un conducteur occasionnel doit être titulaire d’un permis de conduire valide et autorisé par votre contrat d’assurance auto.
Pourquoi souscrire une assurance pour conducteur occasionnel ?
Même si vous prêtez votre voiture à un autre automobiliste occasionnellement et pour une courte durée, vérifiez que vous êtes correctement couvert pour éviter les mauvaises surprises en cas de sinistre.
Les obligations légales de l’assurance pour conducteur occasionnel
En France, assurer son véhicule est une obligation légale, a minima pour la garantie responsabilité civile.
De fait, si le conducteur occasionnel à qui vous avez prêté votre voiture a un accident avec, les dommages causés à un tiers seront pris en charge, quelles que soient les circonstances de l’accident et le niveau de responsabilité du conducteur emprunteur (sauf exceptions prévues au contrat).
En revanche, la prise en charge des autres dégâts varie selon trois critères essentiels : la formule que vous avez souscrite (au tiers, au tiers étendu ou tous risques), si le conducteur occasionnel est autorisé ou non à conduire votre voiture, ainsi que son niveau de responsabilité dans le sinistre.
Les avantages d’être assuré pour un conducteur occasionnel
Prévoir une assurance pour les cas où un conducteur occasionnel prend le volant de votre voiture présente son lot d’avantages :
- Sur l’aspect financier : si le conducteur occasionnel est responsable d’un accident lorsqu’il est au volant de votre voiture et que vous avez souscrit une assurance tous risques (incluant une garantie personnelle du conducteur), alors vous serez pris en charge pour les dommages causés à une personne tierce, mais aussi au conducteur emprunteur ainsi qu’à votre propre véhicule (sous réserve des plafonds et conditions de la garantie personnelle du conducteur).
- Sur l’aspect pratique : si votre contrat d’assurance auto prévoit la possibilité de prêter votre véhicule à un conducteur occasionnel, vous n’aurez pas à contacter votre assureur à chaque fois que vous prêtez votre voiture de manière ponctuelle.
- Sur l’aspect éthique et responsable : assurer un conducteur occasionnel qui prendrait le volant de votre voiture, c’est le protéger en cas de sinistre survenu lorsqu’il est au volant de votre voiture.
Les risques sans assurance adéquate
Si un conducteur occasionnel non autorisé par votre contrat d’assurance automobile a un accident responsable avec votre voiture, plusieurs cas peuvent se présenter :
- Votre assureur peut appliquer une majoration de franchise plus ou moins lourde ;
- Votre assureur peut refuser de vous indemniser pour les dommages matériels causés à votre voiture ;
- Votre assureur peut mettre fin à votre contrat d’assurance auto.
Bon à savoir
Pour être mieux couvert au volant de votre auto, tout en réalisant des économies, même en cas de prêt de volant, souscrivez une complémentaire auto ! Chez Roole, notre complémentaire auto prend le relais là où votre assurance principale s’arrête.
Les différences entre conducteur occasionnel et secondaire
S’il n’est pas le conducteur principal d’un véhicule, un automobiliste peut être soit un conducteur secondaire, soit un conducteur occasionnel. On vous explique les différences entre les deux.
Différents statuts sur l’assurance
En matière d’assurance auto, conducteur secondaire et occasionnel n’ont pas le même statut.
Par exemple, il est fréquent que le conducteur secondaire d’un véhicule doive être désigné au contrat.
Un conducteur occasionnel cependant est rarement désigné personnellement au contrat. Concrètement, si votre contrat d’assurance auto vous autorise à prêter votre voiture à tous types de conducteurs occasionnels, vous n’avez pas à donner son identité à chaque fois qu’un conducteur occasionnel conduit votre véhicule.
Le saviez-vous ?
Certaines assurances auto autorisent le prêt de véhicule au conjoint, d’office considéré comme conducteur secondaire, sans qu’il soit nécessaire d’ajouter un conducteur au contrat. Vous n’avez alors pas à le désigner au contrat pour qu’il soit couvert au même niveau que vous lorsqu’il emprunte votre voiture.
Conducteur occasionnel : fréquence d'utilisation et impact sur le contrat
Ce qui différencie principalement un conducteur secondaire d’un conducteur occasionnel, c’est la fréquence d’utilisation du véhicule.
En tant que conducteur secondaire d’un véhicule, celui-ci va être amené à conduire régulièrement et fréquemment le véhicule (mais moins que le conducteur principal).
Le conducteur occasionnel ne conduit le véhicule du conducteur principal que de manière occasionnelle.
De fait, cela a un impact en matière d’assurance auto puisque le conducteur secondaire conduira plus souvent le véhicule assuré qu’un conducteur occasionnel. D’où parfois la nécessité de déclarer un conducteur secondaire nominativement.
Comment choisir la bonne assurance pour une conduite occasionnelle ?
En réalité, il n’existe pas vraiment d’assurance pour conducteur occasionnel à proprement parler. La prise en charge par l’assurance auto dépend essentiellement des garanties et options souscrites dans votre contrat.
Les critères pour une bonne assurance conducteur occasionnel
Lorsque vous prêtez votre voiture à un conducteur occasionnel, vous devez vous assurer que :
- Votre contrat d’assurance auto prévoit la garantie « prêt de volant » ou inclut d’office la possibilité de prêter votre véhicule à un conducteur occasionnel ;
- Que le profil du conducteur occasionnel est bien prévu au contrat : certains contrats d’assurance auto limitent le prêt de voiture à certains profils de conducteurs (en excluant par exemple un jeune conducteur ou un conducteur novice).
Les options et extensions disponibles
Assurez-vous que votre contrat prévoit également toutes les options et extensions dont vous avez besoin.
Par exemple, pour couvrir les dommages corporels au conducteur, vous devez avoir souscrit une garantie personnelle du conducteur.
Que couvre une assurance conducteur occasionnel ?
Lorsque vous prêtez votre véhicule à un conducteur occasionnel autorisé par le contrat, le niveau de couverture en cas de sinistre dépend essentiellement de la formule que vous avez souscrite.
Responsabilité civile et autres garanties
L’assurance au tiers, qui inclut la responsabilité civile, est le niveau de couverture minimal imposé par le code des assurances.
Elle couvre les dommages causés à un tiers si le conducteur occasionnel est responsable de l’accident.
Garanties typiques des assureurs
Les autres garanties complémentaires vont dépendre du contrat souscrit et des options choisies : accident, vol, incendie, bris de glace, etc.
Questions fréquentes sur le sujet
Quelle est la différence entre un conducteur occasionnel et un conducteur secondaire ?
Ce qui différencie principalement un conducteur occasionnel d’un conducteur secondaire est la fréquence d’utilisation du véhicule.
Si le conducteur secondaire utilise le véhicule assuré régulièrement, ce n’est pas le cas du conducteur occasionnel.
Est-il obligatoire de déclarer un conducteur occasionnel à son assureur ?
Non, il n’est pas obligatoire de déclarer un conducteur occasionnel à son assureur (sauf clauses particulières du contrat). Cependant, il est essentiel, en matière d’assurance voiture, de vérifier que votre contrat prévoit bien le prêt de véhicule à un conducteur occasionnel avant que celui-ci ne prenne le volant.
En cas de doute, contactez votre assureur.
Que se passe-t-il en cas d'accident avec un conducteur occasionnel ?
La prise en charge en cas d’accident lorsqu’un conducteur occasionnel est au volant de votre voiture dépend de trois éléments : le contrat et les garanties souscrites, si le conducteur occasionnel était bien autorisé à conduire le véhicule et son niveau de responsabilité dans l’accident.
Comment une assurance conducteur occasionnel affecte-t-elle le bonus-malus ?
En cas d’accident responsable, c’est le bonus-malus du conducteur principal qui sera impacté et pas celui du conducteur occasionnel. De même, c’est la prime d’assurance auto du conducteur principal qui sera majorée l’année suivante. C’est pour cette raison qu’il est essentiel de prêter son véhicule à un automobiliste de confiance et responsable.
